Liste des associations de Vineuil
Pour consulter la liste des associations de Vineuil, vous pouvez consulter le guide des associations en cliquant ici.
Demande de subventions pour les associations (2024)
Date butoir de dépôt des demandes de subvention : 15 septembre 2023.
Pour remplir le formulaire de demande de subventions, cliquez ici.
Pièces à joindre à votre dossier (à envoyer par mail à subventions@vineuil41.org) :
- Attestation d’assurance
- Dernier procès-verbal d’assemblée générale
- Dernier bureau constitué
- Relevé d’Identité Bancaire (RIB)
- Certification d’Engagement Républicain (CER) signé
Pour une 1ère demande de subvention (à envoyer par mail à subventions@vineuil41.org) :
- Récépissé de la Préfecture
- Statuts de l’association
Pour un renouvellement de subvention (à envoyer par mail à subventions@vineuil41.org) :
- Dernier bilan comptable validé
- Statuts si modification(s) sur 2022-2023
La mairie se réserve le droit de solliciter toute information ou document complémentaire nécessaire à l’étude de votre demande de subvention.
Règles d’affichage sur le domaine public
Pose d’affichettes
Demande par mail ou par courrier à l’attention de Monsieur le Maire, accompagnée d’un chèque de caution de 130 €.
Autorisation donnée en suivant les règles suivantes :
- Format A4 sur piquet de bois d’un mètre de hauteur maximum.
- Obligation de procéder à l’enlèvement dès que la manifestation est terminée.
- Respect de l’environnement et des espaces publics.
- Interdiction d’afficher sur les panneaux de signalisation routière et le mobilier urbain.
Concernant l’annonce des vides maisons, la pose d’affichettes est limitée à 4 panneaux maximum sur le territoire de la commune.
Pose des calicots
La procédure d’autorisation est identique à celles des affichettes.
L’affichage de calicot est exclusivement réservé aux associations de Vineuil, aux manifestations organisées par la commune ou par l’agglomération.
5 affichages par saison maximum (septembre à juin).
2 points sont identifiés pour ce type d’affichage :
- Le rond-point : Anna Politkovskaïa,
- Le rond-point ovale au bas de la rue Louis Braille.
Tout affichage de calicot en dehors de ces points est interdit.
La durée d’affichage est d’une semaine pour des manifestations, possibilité de 15 jours si besoin de réservation (repas, soirée, théâtre…).
Les calicots ne doivent pas dépasser la taille suivante : 0,80m x 4m.
Cliquez ici pour télécharger les règles d’affichage.
